Politique de confidentialité - Médica Formations

Menu
Mis à jour le 28/03/2024
Aller au contenu

MÉDICA-FORMATIONS
__________________________________________

Association loi de 1901 enregistrée auprès de la préfecture du Val d’Oise sous le numéro 0953018158.
Organisme formateur enregistré sous le numéro 11950464495 auprès du préfet de région Ile de France.
N° SIRET 50419593400014.
Code APE 9499Z.Conventioné avec la C.R.A.M.I.F.et l’I.N.R.S
Site Web
http://www.sst-formations.fr
est l'URL du site Internet de l'association Médica-Formations

 
Objet
Présentation de Médica-Formations.

  
Directeur de la publication
Alain PERRIER. Pour toute remarque sur le contenu et le fonctionnement  du site, s'adresser au Webmestre : contact@sst-formation.fr
 Pour toute réclamation, veuillez formuler vos demandes exclusivement par voie postale à la Sté Scope-Santé-Sécurité

  
Hébergement
SAS OVH 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France

  
Protection des données personnelles
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la  communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du  dépôt d'un message électronique. Les données ainsi recueillies ne  servent qu'à transmettre les éléments d'informations demandés et n'ont  pour seul destinataire que l'association Médica-Formations auprès de  laquelle peuvent s'exercer les droits d'accès et de rectification,  conformément à l'article 27 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978  relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer,  adresser votre demande écrite auprès de l'association Médica-Formation
Les données recueillies dans ce cadre ne pourront être cédées à des tiers ou communiquées à des fins non prévues.
Les messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau  ouvert de Télécommunications, nous ne pouvons assurer leur  confidentialité.

Droits d'auteur & Copyright
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences  vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site  Internet sont protégés par la législation française et internationale  sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. A ce titre, toute  reproduction, représentation, adaptation, ou modification, partielle ou  intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de  droits est autorisée conformément à l'article L122-5 du Code de la  Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans  l'accord préalable et écrit de l'auteur, est strictement interdite.
Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par  les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans  le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne  du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de  données. Sont notamment interdites l'extraction et la réutilisation,  partielles ou complètes, du contenu des bases de données de  www.sst-formation.fr

  
Liens hypertextes vers d'autres sites Internet
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site  Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau  Internet sont proposés uniquement pour vous apporter l'information la  plus complète et ni leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ni les  changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager  la responsabilité de l'association Médica-Formation.
L'accès à des sites externes reliés à notre site est sous l'entière responsabilité de l'internaute.

  
Responsabilité
L'association Médica-Formation ne peut garantir l'exactitude, la précision  ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.  En conséquence, l'association Médica-Formation décline toute responsabilité  pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des  informations disponibles sur ce site.
L'association Médica-Formation se réserve le droit de modifier ou de  corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et  ceci sans préavis sans que cela puisse donner lieu à un quelconque droit  à dédommagement.
L'utilisateur du site www.sst-formation.fr reconnaît disposer de la  compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.  Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique  utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de  fonctionnement.
l'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance des présentes informations légales et s'engage à les respecter.
Le site http://www.sst-formation.fr hébergé en France par une société française est régi par le droit français

© Médica-Formations tous droits réservés - 2018
Scope Sante Sécurité
Mis à jour le 28/03/2024
Retourner au contenu
Ce site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement. Voir INFORMATION. En cliquant sur ACCEPTER, ou en poursuivant votre navigation autrement, vous consentez à l'utilisation de cookies. Sinon, cliquez sur REFUSER.